Clause de non-responsabilité

La Fondation Suisse de Cardiologie gère le site Internet de l’entreprise sous swissheart.ch.

Garantie du contenu du site Internet
Les informations figurant sur ces pages Internet ne sont fournies qu’à titre indicatif et sont exclusivement mises à disposition à titre informatif. Malgré tout le soin qu’elle apporte à la mise à disposition de ses informations sur les pages Internet qu’elle publie, la Fondation Suisse de Cardiologie ne se porte pas garante de l’actualité, de l’exactitude, de l’exhaustivité ni de la qualité des informations fournies. Toutes demandes de réparation contre la Fondation Suisse de Cardiologie à raison de dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies, ou par l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, sont par principe exclues, sauf si la Fondation Suisse de Cardiologie s’est rendue coupable d’une faute grave ou intentionnelle manifeste. Toutes nos offres sont sujettes à changement et sans garantie. La Fondation Suisse de Cardiologie se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer des pages entières ou l’intégralité de son offre sans notification préalable, ou d’interrompre ses publications pour un temps limité ou définitivement.

Exclusions de responsabilité pour les liens
Toutes références et liens avec des pages Internet de tiers sont en dehors de notre zone d’influence. Nous déclinons toute responsabilité pour ce type de pages Internet. L’accès à ces pages Internet et leur utilisation se font sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur concerné.

Droit de propriété intellectuelle et droit des marques
Dans toutes ses publications, la Fondation Suisse de Cardiologie s’efforce de tenir compte des droits de propriété intellectuelle pour les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’elle utilise, d’utiliser des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes qu’elle crée elle-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et des textes libres de droits. Dans le cadre de son offre Internet, tous les logos et marques cités, et le cas échéant protégés par des tiers, sont soumis sans restriction aux dispositions applicables du droit des marques et aux droits de possession de leurs propriétaires officiels respectifs. La simple mention d’un logo ou d’une marque n’autorise pas à conclure qu’il (ou elle) n’est pas protégé(e) par les droits de tiers.

La Fondation Suisse de Cardiologie détient seule le copyright pour les objets qu’elle a elle-même créés et qu’elle publie. Toute reproduction ou utilisation de ce type de graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est autorisée qu’avec le consentement exprès de la Fondation Suisse de Cardiologie.

Partager le site Internet